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PROPRIÉTÉ
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Le PROPRIÉTAIRE et ses concédants de licence conservent à tout moment la propriété intellectuelle du site Web et des différents éléments qui le composent, considérés individuellement, dans toutes les copies qui en sont faites (quel que soit le support dans lequel elles sont incorporées).
Les utilisateurs du site Web et des différents éléments qui le composent, considérés individuellement, dans toutes les copies qui en sont faites (quel que soit le support dans lequel ils sont incorporés), ne leur concédant que les droits d'utilisation décrits ci-dessous. Tout droit non expressément accordé est entendu comme réservé.

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- Tout type d'extraction, de communication publique et/ou de transmission, en tout ou en partie, par quelque moyen que ce soit, en dehors de la sphère privée d'utilisation autorisée et, en particulier, leur incorporation dans toute autre œuvre, y compris les sites web, les collections ou les bases de données. Les exceptions à cette interdiction sont la publication dans
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De même, l'établissement de liens à des fins commerciales est expressément interdit.

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